Mentions légales
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Le site AzureLocation est édité par :
- Raison sociale : AzureLocation SARL
- Forme juridique : Société à responsabilité limitée
- Capital social : 50 000 €
- Siège social : 123 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France
- SIRET : 123 456 789 00012
- N° TVA Intracommunautaire : FR 12 123456789
- Directeur de la publication : Jean Dupont
- Email : contact@azurelocation.fr
- Téléphone : +33 1 23 45 67 89
2. Hébergement
Le site AzureLocation est hébergé par :
- Raison sociale : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : +33 9 72 10 10 10
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site AzureLocation (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Données personnelles
Les informations recueillies sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à AzureLocation SARL pour la gestion de sa clientèle et la prospection commerciale.
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7. Droit applicable et juridiction compétente
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